Marque enregistrée - Marque en vigueur

Amme
Madame Emmanuelle CALAS

Numéro de dépôt :
4682083
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
Amme de Emmanuelle CALAS

Présentation de la marque Amme

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par madame Emmanuelle CALAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Amme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est madame Emmanuelle CALAS domicilié(e) 9 Avenue Edouard Debat Ponsan - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALAS Emmanuelle, Madame Emmanuelle CALAS domicilié(e) 9 Avenue Edouard Debat Ponsan - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Amme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682083.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amme arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

Emmanuelle CALAS a également déposé les autres marques suivantes : Amme CREATIONS UNIQUES & PLURIELLES


Madame Emmanuelle CALAS - 9 Avenue Edouard Debat Ponsan - 31000 - Toulouse - France


CALAS Emmanuelle, Madame Emmanuelle CALAS - 9 Avenue Edouard Debat Ponsan - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Bijouterie ;

Bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.